Submit
 Mentions légales
Éditeur
CAP-ON-NET
65, rue Jean-Baptiste Colbert
B.P. 70114
10603 La Chapelle-Saint-Luc Cedex
SIRET : 390 200 228 00026
APE : 1812Z
N° de T.V.A. intra : FR 40 390 200 228
site : www.cap-on-net.com
email : contact@cap-on-net.com

Directeur de la publication
Jean-Pierre DUBRULLE

Webmaster
Franck MESSAOUDI
email : franck.messaoudi@gmail.com

Hébergement
OVH
2, rue Kellermann
B.P. 80157
59100 Roubaix Cedex
site : www.ovh.com
Données personnelles
Lors de vos visites sur notre site, nous pouvons vous demander des informations par le biais de questionnaires, formulaires et notamment lors de la création de votre compte client.
Les informations demandées, signalées par un astérisque, sont obligatoires. Elles sont nécessaires au traitement de vos demandes.
Ces informations sont destinées à Cap-on-net, responsable du traitement, aux fins d’enregistrement et de traitement de vos commandes, de gestion de votre compte client, d’études marketing et statistiques dans le but de vous fournir les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de nos services et de prospection commerciale.

Informatique et libertés
Le site www.cap-on-net.com est déclaré sous le numéro 1496342 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données.
Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à :
Cap-on-Net – 65, rue Jean-Baptiste Colbert B.P. 70114 - 10603 La Chapelle-Saint-Luc Cedex, ou par courrier électronique à l'adresse contact@cap-on-net.com
Cap-on-Net utilise ses propres cookies et autres technologies à des fins techniques, analytiques et marketing. En cliquant sur le bouton «Fermer», vous acceptez notre politique de confidentialité et de protection des données personnelles. En savoir plus.